Déposée le 23 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SIMPLISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVALI domicilié(e) 18 Boulevard Marrchal Joffre,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 184 590 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOVALI domicilié(e) 18 Boulevard Marrchal Joffre,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque SIMPLISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Appareils de mesurage et de signalisation de contrôle ou d interface pour la commande d'appareils électriques électroniques ou électroménager. Appareils pour l'enregistrement la transmission la reproduction et le traitement des sons et images. Equipements périphériques d'ordinateurs. Cartes électroniques et microélectroniques. Appareils médical pour l'assistance de certaines déficiences. Instruments chronométriques horlogerie bijoux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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